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Marques déposées par FORCE BIO
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Planète BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Planète BIO
FORCE BIO

Numéro de dépôt :
4691318
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
Planète BIO de FORCE BIO

Présentation de la marque Planète BIO

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par FORCE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Planète BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est FORCE BIO domicilié(e) 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE BIO, Monsieur Bertrand FORTIN domicilié(e) 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France.

La marque Planète BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691318.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète BIO arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

FORCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : FORCE BIO


FORCE BIO - 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France


FORCE BIO, Monsieur Bertrand FORTIN - 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.